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Infolettre de la Chambre des notaires du Québec
Chambre des notaires du Québec
Vol.3 n°3 | 15 février 2018
Bonjour,
Mot du président
Visionnez la vidéo! 
Chers collègues, confrères, consoeurs et ami(e)s,
 
Lors de mon discours dans le cadre des derniers Cours de perfectionnement, j'ai insisté sur l'importance de soutenir notre relève en lui offrant un accompagnement et un soutien durant les premières années de pratique notariale.
Ainsi, nous avons mis sur pied le programme de mentorat qui a pour objectif de créer des alliances entre mentoré et mentor. Ce dernier peut ainsi partager son expérience, ses apprentissages et ses conseils avec un(e) jeune notaire. Je suis fier de vous annoncer que plus d'une douzaine de dyades ont déjà été formées. Et ce n'est pas terminé! L'avenir de notre profession dépendra de l'importance que nous accordons à ces jeunes femmes et jeunes hommes qui entrent dans la profession, ambitieux et déterminés. Accompagnons-les dans la réalisation de leurs objectifs et de leurs rêves, c'est tout le notariat qui en sortira gagnant!
 
Vous êtes notaire expérimenté et souhaitez accompagner un(e) jeune confrère ou consoeur? Vous êtes jeune notaire et souhaitez être accompagné par un notaire inspirant? Joignez-vous à ce programme en soumettant votre formulaire de candidature à titre de mentor ou de mentoré(e) à soutien.professionnel@cnq.org.

Enfin, je vous invite à me suivre sur ma nouvelle page Facebook où j'aurai le plaisir de communiquer directement avec vous et commenter, à travers ce profil, certaines de vos discussions.
François Bibeau, président
Chambre des notaires du Québec
Nouvelles de la Chambre
Délai de traitement pour les demandes de recherches aux Registres
En raison du nombre exceptionnel de demandes de recherches reçues aux Registres des dispositions testamentaires et des mandats, la Chambre des notaires vous informe que l'émission des certificats de recherche se fera dans un délai maximal de 5 jours ouvrables pour les demandes reçues par la plateforme électronique et de 10 jours ouvrables pour les demandes reçues par la poste ou par télécopieur. Le délai de traitement débute dès réception de votre demande.
 
La Chambre est soucieuse de la qualité des services qu'elle offre. Nous estimons que la situation reviendra à la normale sous peu et faisons tout notre possible pour minimiser les délais de traitement. Nous sommes désolés des inconvénients.
Les Cliniques juridiques populaires dans le métro : une activité gratuite offerte au public tous les lundis dans le cadre du Mois de la Justice!
De gauche à droite : Me Marc-Antoine Cloutier, président et fondateur de Juripop ; M. Philippe Schnobb, président de la STM ; Me Rosannie Filato, membre du comité exécutif de la Ville de Montréal ; Mme Valérie Plante, mairesse de Montréal ; Me Sophie Gagnon, directrice générale de Juripop ; Me François Bibeau, président de la Chambre des notaires ; M. Hugo Cyr, doyen de la Faculté de sciences politiques et de droit de l'UQÀM.
Nouveau partenariat
La Chambre des notaires vient de conclure une entente avec Immigrant Québec, le premier média d'information spécialisé sur l'immigration au Québec.
Sous sa rubrique Conseils d'experts, Immigrant Québec s'appuiera sur l'expertise des notaires pour offrir des informations fiables et utiles aux immigrants dans leur projet d'immigration au Québec. La Chambre des notaires est fière d'ajouter ce partenariat à ceux déjà noués avec les magazines Protégez-vous et le Bel Âge afin de faire rayonner la profession notariale auprès d'une clientèle encore plus diversifiée.
Formation
Inscrivez-vous à une formation offerte bientôt dans votre région!
L'art d'être maître de stage : démarrez du bon pied!
Mettez au coeur de votre étude la relève notariale! Profitez d'une formation gratuite en accueillant un stagiaire.
Les 16 mars à Québec / Le 15 mai à Longueuil
La demande conjointe en divorce sur projet d'accord
Accompagnez vos clients dans la préparation d'un projet d'accord et la présentation au tribunal d'une demande conjointe en divorce.
Les 22 et 23 mars à Montréal
Les procédures non contentieuses devant notaire
Maîtrisez les notions essentielles pour obtenir votre accréditation en matière d'ouverture ou de révision d'un régime de protection et d'homologation de mandat de protection.
Les 21 et 22 mars à Gatineau
Actualités
Avis - Calcul des droits de mutation
Selon la municipalité, les règles de calcul des droits de mutation peuvent varier. À cet effet, nous vous invitons à consulter les règlements ci-dessous où vous pourrez prendre connaissance des modifications apportées à ce sujet, à savoir :

- Règlement n°700 de la Ville de Terrebonne ;
- Règlement n°1541 de la Ville de Bécancour
Appel de proposition de conférence
L'Association de médiation familiale du Québec recherche des notaires conférenciers pour son
colloque annuel du 11 et 12 octobre prochain.
Chambre des notaires du Québec
Vous êtes notaire médiateur et avez une conférence intéressante à proposer ? Consultez l'Appel de proposition et soumettez votre conférence d'ici le 4 mars prochain.
Bibliothèque notariale
Trucs et astuces
Revues juridiques et abréviations
Vous parcourez un texte de doctrine du RD/NS et dans une note de bas de page, il y a la référence suivante (2013) 59-1 R.D.McGill 141...
Quelle est donc cette publication et comment l'obtenir?
Évènement
L'ère de la blockchain : la promesse de grands changements
Ne manquez pas cette conférence gratuite animée par Me Charlaine Bouchard, professeure, Faculté de droit, Université Laval.

Aujourd'hui, jeudi 15 février 2018, 19 h à 20h30
350, rue St-Joseph Est à Montréal (Bibliothèque Gabrielle-Roy, salle Gérard-Martin)
Réservations : 418-641-6789, poste 4464
1re édition - Journée Carrière interfacultaire  (JCI)
Un franc succès : 800 étudiants présents   
La première JCI s'est tenue le 26 janvier dernier au Centre Mont-Royal. Organisé conjointement par l'Université de Montréal, l'Université de Sherbrooke, l'Université McGill, l'Université d'Ottawa et l'UQAM, cet évènement d'envergure a pour but d'augmenter la visibilité des employeurs auprès des candidats stagiaires.

Au kiosque de la Chambre, de jeunes notaires ambassadrices de divers profils et de pratique diversifiée ont ainsi pu échanger avec des étudiants du baccalauréat en droit et de la maîtrise en droit notarial.

Éducaloi vous invite à célébrer la 5e édition de sa campagne annuelle de financement lors d'une soirée bénéfice sur le thème de l'olympisme. C'est donc un rendez-vous le 22 mars prochain, à Montréal, pour réseauter avec plus de 400 invités de marque de la communauté juridique et du monde des affaires. Vous pouvez contribuer à la campagne en vous procurant des billets pour la soirée au coût de 325 $ par personne, ou en faisant un don.
Inscription avant le 9 mars
Changement au Tableau de l'Ordre
Pour obtenir les derniers changements au Tableau de l'Ordre, notamment, les avis de radiation temporaire et administrative, les avis de limitation et de cessation d'exercice nous vous invitons à consulter la dernière infolettre que vous avez reçue de la Chambre des notaires. Si vous n'êtes pas abonné à celle-ci, consultez l'outil Trouver un notaire http://www.cnq.org/fr/trouver-un-notaire.html et faites une recherche à partir de l'onglet « Recherche au Tableau de l'Ordre ». Pour recevoir lesdits avis, abonnez-nous à l'infolettre Minute.
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AVIS LÉGAL
© Chambre des notaires du Québec, 2016. Mention légale : http://www.cnq.org/fr/mentions-legales.html. Les opinions émises dans les textes n'engagent que la responsabilité des auteurs. Le fait qu'un annonceur puisse présenter de l'information, une chronique, une opinion ou un court dossier dans l'infolettre ne signifie pas nécessairement que ces contenus sont endossés par la Chambre des notaires du Québec. Le masculin est utilisé pour alléger le texte, et ce, sans préjudice pour la forme féminine.