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Avis aux membres
Chambre des notaires du Québec
21 octobre 2019
Avis d'élection pour les notaires du district Métropole 
À tous les notaires du district électoral Métropole,

À la suite de la démission, en date du 30 septembre 2019, de Me Louis-Martin Beaumont, à titre d'administrateur élu du district Métropole pour le 50e triennat, AVIS est par les présentes donné qu'il y aura élection par cooptation au Conseil d'administration, soit d'un administrateur, conformément au Code des professions (RLRQ, c. C-26, ci-après « CP »), à la Loi sur le notariat c. N-3 (ci-après « LN »), au Règlement sur les élections et l'organisation de la Chambre des notaires du Québec c. N-3, r. 6.1 (ci-après « Règlement ») et aux Politiques et procédures « Élections au Conseil d'administration par un moyen technologique » et « Organisation interne ».

Tous les notaires du district électoral Métropole sont invités à soumettre leur candidature, afin de favoriser l'expression de points de vue diversifiés au sein du Conseil d'administration, notamment ceux ayant dix (10) ans ou moins d'inscription au tableau de l'Ordre.
Consultez ici pour tous les détails de l'AVIS D'ÉLECTION
et la documentation, dont :
- le bulletin de présentation
- formulaire de déclaration de candidature.

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AVIS LÉGAL
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