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18 mars 2020
Bonjour,
COMMUNICATION EN CONTINU : CORONAVIRUS
Voici un point d'information de votre ordre professionnel quant à l'évolution de la situation.
 
Afin de tenir nos membres et clients informés, diverses communications à utiliser sont développées pour vous aider à gérer les impacts de cette situation sans précédent.

PUBLIC
               
La Chambre a créé une page Web dédiée au public que nous alimenterons au fur et à mesure des changements. Nous vous invitons à la consulter.
NOTAIRES
               
La Chambre a créé une page sur l'Inforoute notariale (Inforoute / Nouvelles / Coronavirus - Communications) pour déposer l'ensemble des nouvelles vous concernant en lien avec le coronavirus, incluant :
Une lettre, en français et en anglais, présentant les recommandations de votre ordre quant au respect des orientations gouvernementales prévues en état d'urgence sanitaire;
Une copie de la lettre transmise aux institutions financières demandant leur collaboration quant aux délais possibles dans certains dossiers ;
Un lien vers l'infolettre de l'OACIQ quant aux consignes à leurs courtiers en cohérence avec les nôtres ;
Un lien du site du ministère de la Justice (https://www.justice.gouv.qc.ca/coronavirus/) pour vous tenir informés de l'état du fonctionnement des établissements judiciaires. Prenez note également de la suspension de délais de prescription et de procédure civile et l'utilisation d'un moyen de communication en raison de la déclaration d'état d'urgence sanitaire du 13 mars 2020.
À NOTER : 
Vous trouverez sous peu une « Foire aux questions - coronavirus » évolutive qui offrira des réponses aux questions les plus fréquemment posées. À cet effet, les notaires sont invités à consulter en premier lieu la FAQ pour leurs interrogations, puis à appeler au 1-800-NOTAIRE si leurs questions ne s'y trouvent pas afin que les agents puissent colliger celles-ci. Les questions les plus fréquentes se retrouveront ensuite dans la FAQ avec les réponses ;  
Dans les prochains jours, nous devrions être en mesure de vous revenir avec des outils permettant l'avancement sécuritaire de vos dossiers. 
De plus, nous avons été avisés que l'Ordre des CPA transmettra, cette semaine, une infolettre à ses membres quant au report de la date limite pour l'audit des comptes en fidéicommis.
 

MAINTIEN DES ACTIVITÉS DE LA CHAMBRE 

Nous vous rappelons également que les activités de la Chambre demeurent en fonction malgré une fermeture des bureaux aux visiteurs. Les services sont donc maintenus, y compris le traitement de la poste. Il est toutefois possible que des délais surviennent dans le traitement des demandes.  

Les mesures déployées sont à la hauteur de la situation exceptionnelle que nous vivons. Selon les développements à venir, elles seront appelées à évoluer en conséquence. Les équipes de la Chambre y travaillent sans relâche.

Nous vous tiendrons promptement informés de tout changement et vous invitons à surveiller régulièrement la page de l'inforoute notariale mise à votre disposition.

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AVIS LÉGAL
© Chambre des notaires du Québec, 2020. Mention légale : http://www.cnq.org/fr/mentions-legales.html. Les opinions émises dans les textes n'engagent que la responsabilité des auteurs. Le fait qu'un annonceur puisse présenter de l'information, une chronique, une opinion ou un court dossier dans l'infolettre ne signifie pas nécessairement que ces contenus sont endossés par la Chambre des notaires du Québec. Le masculin est utilisé pour alléger le texte, et ce, sans préjudice pour la forme féminine.